FORMATION

Charte Internaute d'AFPLI- solidarité

Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d'auteur. Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l'autorisation explicite et préalable de l'association Afpli-Solidarité.

 

Conformément au Réglement Général de Protection des données (RGPD), toute personne a la possibilité de faire retirer son nom ou son image du site en remplissant le formulaire du menu nous contacter .

 

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d'un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : 2018 Afpli-Solidarité, tous droits réservés.

Conformément à l'article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d'un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Directeur de la publication : Jean Luc Brun
Webmestre : Jean luc Brun